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Accompagnement des ménages à la rénovation de l’habitat et gestion du Lieu d’Accueil Commun pour la demande de logement social-.

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Le présent marché a pour objet les prestations d’information, d’accueil et de conseil telles que définies dans le Plan partenarial de Gestion de la Demande de logement social et d’information des Demandeurs et la mise en œuvre du service public à la rénovation de l’habitat par Troyes Champagne Métropole. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : - Lot n°1 : Gestion du Lieu d’Accueil Commun (LAC) pour la demande de logement social ; - Lot n°2 : Mise en œuvre du service public à la rénovation de l’habitat. En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour les 2 lots. Les 2 lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Pour le lot n°1, la consultation donnera lieu, à la conclusion d’un marché ordinaire, traité à prix global et forfaitaire dont le montant est fixé à l’article D1 de l’acte d’engagement du lot conce

Status
Open
Procedure
OUVERT
Deadline
Published
Country
France
Funder
Troyes Champagne Metropole
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https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/BOAMP/2026/10/20/26-101839.xml
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5dd225c58a5b4336 (SHA-256, first 16 hex characters)
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Source: BOAMP — Direction de l’information légale et administrative (DILA).

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