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CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE 27 LOGEMENTS RUE LOUIS MARCHAND A GENILAC

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Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La mission de maîtrise d'oeuvre est établie en application des articles L. 2410-1 et suivants du Code de la commande publique. Le CCTP du marché précise et complète les éléments de missions telles que définies par le Code de la commande publique et précise notamment leurs conditions d'exécution. Le programme prévoit : - La construction de logements individuels familiaux (majoritairement des T4) - La création dans le bâtiment de l'ancienne forge de logements individuels ou intermédiaires (majoritairement des T4) - La construction d'un immeuble collectif et/ou habitat intermédiaire de 16 « logements séniors » (T2 et T3) - L'aménagement de la parcelle pour répondre à l'ensemble des besoins liés au programme, notamment le stationnement, la gestion des eaux pluviales, des ordures ménagères, la sécurisation … Sur le terrain d'environ 4 300 m², 1 200 m² sont bâtis

Status
Open
Procedure
RESTREINT
Deadline
Published
Total budget
€414,000
Country
France
Funder
HABITAT ET METROPOLE SAINT-ETIENNE
Official page
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What applying involves

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https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/BOAMP/2026/09/11/26-87698.xml
Document fingerprint
e546dc9e8e32fef4 (SHA-256, first 16 hex characters)
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Source: BOAMP — Direction de l’information légale et administrative (DILA).

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