Communauté de communes de l'Oisans
- Country
- France
- Type
- Funder
- Calls awarded
- 9
Calls from this organisation
- Urbanisme - Instruction des autorisations du droit des sols - Accord-cadre à bons de commande
- Sécurisation de l'ancienne décharge de Livet
- Mission d'accompagnement pour l'évaluation technico-organisationnelle et financière de la compétence Déchets et Services Techniques
- Dommages aux biens
- Responsabilité civile
- Véhicules à moteur
- Protection juridique collectivité et Agents-Elus
- Mission d'accompagnement à l'élaboration du Projet de Mandat 2026-2032
- Mise en conformité DECI du quai de transfert de Livet Gavet
Grants received
No grants on record for this organisation.
Data source
Source: BOAMP — Direction de l’information légale et administrative (DILA).
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