Communauté d'agglomération ACCM
- Country
- France
- Type
- Funder
- Calls awarded
- 10
Calls from this organisation
- Accord-cadre pour l'impression de documents d'information de la communauté d'agglomération ACCM
- Prestations d'assurance couvrant les risques de responsabilité civile de la Communauté d'agglomération ACCM
- Accord-cadre pour l'impression de documents d'information de la communauté d'agglomération ACCM
- Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour l'exploitation du centre de transfert d'Arles, la réception, le conditionnement et le transport des déchets ménagers et assimilés vers les exutoires
- Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour le gardiennage occasionnel des sites de la communauté d'agglomération ACCM
- Accord-cadre à bons de commande pour la réception en centre de tri, le tri et le conditionnement des déchets issus de la collecte sélective pour les communes d'Arles, Saint-Martin-de-Crau et Saintes-Maries-de-la-Mer
- Accord-cadre pour le contrôle des dispositifs autosurveillance du territoire communautaire
- Accord-cadre à bons de commande pour le traitement des ordures ménagères résiduelles (OMR) et assimilées produites sur les communes d'Arles, Saint-Martin-de-Crau et des Saintes-Maries-de-la-Mer
- Accord-Cadre à bons de commande pour le traitement des encombrants des déchèteries des communes d'Arles, Saint-Martin-de-Crau et des Saintes-Maries-de-la-Mer
- Accord cadre à bons de commande pour des prestations d'entretien et de maintenance du réseau d'eaux pluviales et d'ouvrages d'assainissement pluvial enterrés
Grants received
No grants on record for this organisation.
Data source
Source: BOAMP — Direction de l’information légale et administrative (DILA).
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